Copropriété SDC LES ARTILLEURS - 60 rue de salins 25300 Pontarlier
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Pontarlier / 60 rue de salins 25300 Pontarlier
Copropriété SDC LES ARTILLEURS
La copropriété SDC LES ARTILLEURS se trouve à Pontarlier.
Cette copropriété a été construite entre 1994 et 2000.
Elle est immatriculée sous le numéro AC4140372.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle contient 84 lots, dont 74 lots principaux, 1 lots à usage d'habitation et 0 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété SDC LES ARTILLEURS
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | SDC LES ARTILLEURS |
| Adresse | 60 rue de salins 25300 Pontarlier  |
| Construction | Entre 1994 et 2000 |
| Immatriculation | AC4140372 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 84 | Lots |
|---|---|
| 74 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 1 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 0 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 18/05/2018 |
| Règlement de copropriété | 29/06/2012 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 26/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | 30/06/2025 |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25462-000-AX-0095 |
| Particularités | |
|---|---|
| Dans un Périmètre de Déploiement Prioritaire des réseaux de chaleur et de froid | |
| Il s'agit d'une zone dans laquelle le raccordement au réseau de chaleur ou de froid est obligatoire pour toute construction neuve ou ayant fait l'objet d'une rénovation lourde. Son périmètre est défini par la collectivité compétente dans le cadre de la procédure de classement d'un réseau. | |
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